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Maisons BBC

BBCUne maisons BBC (maison à basse consommation) est une maison qui consomme 3 fois moins d'énergie qu'une maison RT 2005, elle est donc 3 fois moins polluante, plus écologique et beaucoup moins couteuse en énergie.

Aujourd'hui les banques prennent en compte cette économie d'énergie dans le taux d'endettement. C'est à dire qu'elles financent la plus value BBC.

Cette plus value est remboursée par l'état jusque fin 2011 sous forme de crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt "CIIE".

Donc pour résumer :

  • Votre maison BBC est beaucoup plus confortable,
  • économe,
  • protège la planète,
  • la plus valu est remboursée par l'état sous forme de crédit d'impôt,
  • Prêt à taux zéro supplémentaire de 20000 euros jusqu'au mois de juin 2010,
  • la facture énergétique est divisée par 3 voir 4 alors alors que le prix de l'énergie ne fait qu'augmenter,
  • votre maison sera beaucoup plus facile à vendre,
  • La taxe foncière est réduite,
  • La surface SHON peut être augmenté de 20% par rapport à la surface maximum constructible du terrain,
  • votre maison BBC revient moins cher qu'une maison actuelle RT 2005,
  • Zigliani Batisseur s'engage pour l'obtention du LABEL BBC, c'est à dire que vous êtes certains  que vous obtiendrez toutes les aides et que votre rêve ne se transformera pas en cauchemar.

 

D'un point de vue technique le BBC c'est :

Le label Bâtiment Basse Consommation

Le niveau de performance exigé par le label BBC (bâtiment basse consommation énergétique) reprend les valeurs définies par le référentiel de l'association EFFINERGIE®, à savoir un objectif de consommation maximale pour les constructions résidentielles neuves fixé à 50 kWhep/m²/an, pour le chauffage, le rafraîchissement, la ventilation, l'eau chaude sanitaire, les auxiliaires de chauffage et l'éclairage, calculé selon la méthode de la RT 2005. Cette valeur limite de consommation d'énergie est pondérée par un coefficient en fonction de la zone climatique et de l'altitude du site.

Pour tous les projets une vérification in situ est obligatoirement effectuée. Une mesure de perméabilité à l'air du bâtiment est réalisée par un organisme agréé.

Aides Financières

Depuis le 1er janvier 2009, le label BBC-Effinergie attribué à un logement permet de faire bénéficier aux nouveaux acquéreurs d’une majoration du CIIE qui atteint 40 % des intérêts d’emprunts pour les 7 premières années de remboursement. Attention, c’est l’attribution de la certification BBC-Effinergie qui tient lieu de garantie pour obtenir ce crédit d’impôt. Il est par ailleurs cumulable avec les autres dispositifs de soutien, notamment le N-PTZ (sous conditions de revenu du foyer fiscal : plafond à 45 000€). Afin de mieux vous guider, un tableau récapitulatif des possibilités de cumul des aides a été élaboré. Il est accessible à la fin du rapport.

Ce crédit d’impôt est accessible :

  • Pour tous les logements acquis neufs, en l'état futur d'achèvement ou en construction, qui ont fait l'objet d'une demande de permis de construire déposée à compter de l'entrée en vigueur du décret 2009-1 (2 janvier 2009) et au plus tard à compter du 1er janvier 2010.
  • Aux logements acquis à compter du 1er janvier 2009.

Ce logement visé doit impérativement être le logement principal.

 

Montant et plafonds

Le montant du crédit est donc de 40 % des intérêts de l’emprunt et ce, pendant les 7 premières années de remboursement. Cependant, la loi de finance 2009 a prévu des plafonds annuels pour le CIIE :

1ère Année 2ème Année 3ème Année 4ème Année 5ème Année 6ème Année 7ème Année Total
Personne célibataire, veuve ou divorcée 3 750 € 3 750 € 3 750 € 3 750 € 3 750 € 3 750 € 3 750 € 26 250 €
Personne handicapée célibataire,
veuve ou divorcée
7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 52 500 €
Couple soumis à une imposition
commune
7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 7 500 € 52 500 €
Couple, dont l'un des membres
est handicapé
15 000 € 15 000 € 15 000 € 15 000 € 15 000 € 15 000 € 15 000 € 105 000 €
Couple soumis à une imposition
commune, avec un enfant
8 000 € 8 000 € 8 000 € 8 000 € 8 000 € 8 000 € 8 000 € 56 000 €
Couple soumis à une imposition
commune, avec deux enfants
8 500 € 8 500 € 8 500 € 8 500 € 8 500 € 8 500 € 8 500 € 59 500 €
 
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