Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 25 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Du début jusqu'à la fin de notre projet, nous avons apprécié votre professionnalisme, le sérieux et la rigueur de votre suivi à tous les niveaux et nous vous remercions pour votre gentillesse. Bien co...
-- Mme Dejean
Belle réalisation. Travail sérieux.
-- Mr et Mme Audabran
Nous sommes ravis de la société Zigliani Batisseur. Nous la conseillerons à nos amis et à notre famille.
-- Mr et Mme Perrin
Très satisfaits du déroulement de la construction. Délais tenus par le constructeur. Nous vous recommandons Zigliani sans problèmes.
-- Mr et Mme Hernandez
Nous sommes très satisfaits du travail des artisans et du conducteur de travaux de Zigliani Batisseur. Notre villa a été livrée avec 3 mois d'avance ! Merci !
-- Mr et Mme Kiehl

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