Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 36 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Nous sommes ravis de la société Zigliani Batisseur. Nous la conseillerons à nos amis et à notre famille.
-- Mr et Mme Perrin
Très bon contact avec Monsieur Louis Zigliani. Bonne équipe d'artisans. Mention très bien pour Monsieur Minaud conducteur de travaux toujours à l'écoute, disponible et efficace.
-- Mr et Mme Vallade Batreau
Nous avons confié notre projet à Zigliani et à ce jour nous sommes heureux de lui avoir fait confiance. C'est le travail de toute une équipe qui peut se résumer aussi. Écoute, Disponibilité, réactivit...
-- Mr et Mme Reboul / Lample
Très satisfaits du déroulement de la construction. Délais tenus par le constructeur. Nous vous recommandons Zigliani sans problèmes.
-- Mr et Mme Hernandez
Équipe de professionnels de la conception à la réalisation du projet. Si l'occasion devait se représenter, nous renouvellerions notre confiance à cette entreprise.
-- Mr et Mme Bichard

Quelques uns de nos labels

Label RE2020 Label Union des maisons Françaises