Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 34 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Réalisation achevée avant le délai prévu. Chef de travaux, Mr Minaud compétent et à l'écoute. Service secrétariat, Mme Vergnières réactive et patiente.
-- Mr et Mme Carceles
Étant très éloigné du chantier, nous avons eu la chance de trouver Zigliani Batisseur qui nous a effectué les travaux dans l'ensemble parfaits, très satisfait et particulièrement du chef de chantier E...
-- Mr et Mme Storme
Un service commercial très accueillant. Un conducteur de travaux étonnant, disponible. Nous ne pouvons que conseiller vos services. Encore merci !
-- Mr et Mme Fiorentini
Un grand merci à toute l'équipe de Zigliani Batisseur et aux artisans qui travaillent avec eux, pour leur efficacité et leur amour du travail bien fait. Nous recommandons sans hésitation.
-- Mr et Mme Savary
Un service de qualité, un chef de chantier à l'écoute. Bâtisseur sérieux à recommander.
-- Mr et Mme Boularan

Quelques uns de nos labels