Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 25 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Équipe de professionnels de la conception à la réalisation du projet. Si l'occasion devait se représenter, nous renouvellerions notre confiance à cette entreprise.
-- Mr et Mme Bichard
La réalisation de notre maison a été faite dans les meilleurs conditions en temps et en heure. Excellente maitrise de l'ouvrage avec des ouvriers et des artisans en tous points remarquables.
-- Mr et Mme Saliba
C'est avec beaucoup de plaisir que nous avons vu construire notre maison. L'équipe de l'entreprise Zigliani est très professionnelle. Merci au conducteur de travaux pour son professionnalisme. Les art...
-- Mr et Mme Evrad
Du début jusqu'à la fin de notre projet, nous avons apprécié votre professionnalisme, le sérieux et la rigueur de votre suivi à tous les niveaux et nous vous remercions pour votre gentillesse. Bien co...
-- Mme Dejean
Nous sommes très satisfaits du Batisseur Zigliani. La maison nous a été livrée dans le délai de 6 mois promis. Le conducteur de travaux a de plus toujours été à notre écoute et de très bon conseils.
-- Mr et Mme Santander

Quelques uns de nos labels