Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 35 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Étant très éloigné du chantier, nous avons eu la chance de trouver Zigliani Batisseur qui nous a effectué les travaux dans l'ensemble parfaits, très satisfait et particulièrement du chef de chantier E...
-- Mr et Mme Storme
Un service commercial très accueillant. Un conducteur de travaux étonnant, disponible. Nous ne pouvons que conseiller vos services. Encore merci !
-- Mr et Mme Fiorentini
Équipe de professionnels de la conception à la réalisation du projet. Si l'occasion devait se représenter, nous renouvellerions notre confiance à cette entreprise.
-- Mr et Mme Bichard
Nous tenons à faire remonter notre satisfaction car la confiance accordée dès le départ s'est confirmée au fur et à mesure de l'avancée du chantier. Un chef de chantier présent et efficace, délais et...
-- Mr Thevenin et Mme Kayaoglou
Constructeur digne de confiance avec rapidité de travaux exécutés tout en respectant une qualité bien au dessus de la moyenne. Délai tenu à recommander.
-- Mr et Mme Couturier

Quelques uns de nos labels