Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 33 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Choisir un constructeur et réaliser son projet en étant à 1000 km n'était pas une chose facile. Pourtant avec Zigliani Batisseur tout c'est très bien passé. nous sommes très satisfaits, la maison à ét...
-- Mr et Mme Froigneux
Nous ne regrettons pas d'avoir fait confiance à Zigliani Batisseur. Notre objectif pour la date de livraison à été respecté soit 6 mois. Un grand merci à Mr Minaud et à Mme Vergnières pour la préparat...
-- Mr et Mme Dubreuil
Réalisation achevée avant le délai prévu. Chef de travaux, Mr Minaud compétent et à l'écoute. Service secrétariat, Mme Vergnières réactive et patiente.
-- Mr et Mme Carceles
Nous tenons à faire remonter notre satisfaction car la confiance accordée dès le départ s'est confirmée au fur et à mesure de l'avancée du chantier. Un chef de chantier présent et efficace, délais et...
-- Mr Thevenin et Mme Kayaoglou
Nous sommes très satisfaits des prestations de Zigliani Batisseur et conseillons vivement ce constructeur.
-- Mr et Mme Seguela

Quelques uns de nos labels