Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 30 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Nous ne regrettons pas d'avoir fait confiance à Zigliani Batisseur. Notre objectif pour la date de livraison à été respecté soit 6 mois. Un grand merci à Mr Minaud et à Mme Vergnières pour la préparat...
-- Mr et Mme Dubreuil
Un grand merci à Zigliani Batisseur. Notre projet à été respecté et bien réalisé dans un temps record. Tous les artisans sont sérieux aimables, et professionnels. Un énorme merci au conducteur de trav...
-- Mr et Mme Villa
Belle réalisation. Travail sérieux.
-- Mr et Mme Audabran
Nous avons fait appel à Zigliani Bâtisseur pour notre première construction. Tous les corps de métier ont fait preuve d'un travail d'une excellente qualité. Un grand merci à Mr Pottier conseillé comme...
-- Mr Bernard et Mme Durand
Zigliani Batisseur a fait preuve d'une grande clarté dans ses explications techniques pour la réalisation du projet, d'une grande disponibilité et d'un professionnalisme hors pair pour les plans, pour...
-- Mr et Mme Douarre / Rey

Quelques uns de nos labels