Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 36 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Très bon déroulement des travaux. Délais respectés. Très bon suivi du conducteur de travaux.
-- Mr et Mme Calle
Nous avons fait appel à Zigliani Bâtisseur pour notre première construction. Tous les corps de métier ont fait preuve d'un travail d'une excellente qualité. Un grand merci à Mr Pottier conseillé comme...
-- Mr Bernard et Mme Durand
Constructeur digne de confiance avec rapidité de travaux exécutés tout en respectant une qualité bien au dessus de la moyenne. Délai tenu à recommander.
-- Mr et Mme Couturier
Un grand merci à Zigliani Batisseur. Notre projet à été respecté et bien réalisé dans un temps record. Tous les artisans sont sérieux aimables, et professionnels. Un énorme merci au conducteur de trav...
-- Mr et Mme Villa
Un service commercial très accueillant. Un conducteur de travaux étonnant, disponible. Nous ne pouvons que conseiller vos services. Encore merci !
-- Mr et Mme Fiorentini

Quelques uns de nos labels