Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 30 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Je suis très satisfait de Zigliani Batisseur et j'ai une mention spéciale à décerner au conducteur de travaux pour sa réactivité et sa disponibilité. Aucun problèmes !
-- Mr et Mme Rubio
Très belle aventure avec Zigliani Batisseur sur un projet tellement important, autant pour les plans initiaux et surtout pour l'élaboration de la maison avec le conducteur de travaux, très professionn...
-- Mr et Mme Gaussens
Belle réalisation. Travail sérieux.
-- Mr et Mme Audabran
Belle réalisation. La maison est conforme à nos exigences. Le travail de construction à été réalisé avec rapidité et organisation. Bonne gestion du chantier grâce à l'efficacité et la réactivité du co...
-- Mr et Mme Villanueva / Boyer
La réalisation soignée de notre petite maison nous ravis d'autant que Zigliani Batisseur nous a permis de participer à la conception intérieure et extérieure ce qui nous attache encore plus à notre no...
-- Mr et Mme Gillet

Quelques uns de nos labels