Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 32 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Nous sommes très satisfaits des prestations de Zigliani Batisseur et conseillons vivement ce constructeur.
-- Mr et Mme Seguela
Nous sommes très heureux d'avoir pu travailler pour la deuxième fois avec votre personnel tant administratif de votre bureau de Montpellier, que du chef de chantier, que du commercial de Narbonne ains...
-- Mr et Mme Fuch
Constructeur à notre écoute nous avons pu réaliser notre projet en tout confiance. Délais respectés travail rapide, soigné et de qualité. Merci à Mr Piel, vendeur qui a transformé notre rêve en réalit...
-- Mr et Mme Neveu
Zigliani Batisseur a fait preuve d'une grande clarté dans ses explications techniques pour la réalisation du projet, d'une grande disponibilité et d'un professionnalisme hors pair pour les plans, pour...
-- Mr et Mme Douarre / Rey
Equipe très agréable, travail rapide et d'excellente qualité. Merci au commercial et au conducteur de travaux pour leur disponibilité.
-- Mr et Mme Brice

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