Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 32 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Très bon contact avec Monsieur Louis Zigliani. Bonne équipe d'artisans. Mention très bien pour Monsieur Minaud conducteur de travaux toujours à l'écoute, disponible et efficace.
-- Mr et Mme Vallade Batreau
Nous sommes très satisfaits du Batisseur Zigliani. La maison nous a été livrée dans le délai de 6 mois promis. Le conducteur de travaux a de plus toujours été à notre écoute et de très bon conseils.
-- Mr et Mme Santander
Un service de qualité, un chef de chantier à l'écoute. Bâtisseur sérieux à recommander.
-- Mr et Mme Boularan
C'est avec beaucoup de plaisir que nous avons vu construire notre maison. L'équipe de l'entreprise Zigliani est très professionnelle. Merci au conducteur de travaux pour son professionnalisme. Les art...
-- Mr et Mme Evrad
Nous sommes très satisfaits du travail des artisans et du conducteur de travaux de Zigliani Batisseur. Notre villa a été livrée avec 3 mois d'avance ! Merci !
-- Mr et Mme Kiehl

Quelques uns de nos labels