Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 35 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Un grand merci à toute l'équipe de Zigliani Batisseur et aux artisans qui travaillent avec eux, pour leur efficacité et leur amour du travail bien fait. Nous recommandons sans hésitation.
-- Mr et Mme Savary
Nous avons fait appel à Zigliani Bâtisseur pour notre première construction. Tous les corps de métier ont fait preuve d'un travail d'une excellente qualité. Un grand merci à Mr Pottier conseillé comme...
-- Mr Bernard et Mme Durand
Nous ne regrettons pas d'avoir fait confiance à Zigliani Batisseur. Notre objectif pour la date de livraison à été respecté soit 6 mois. Un grand merci à Mr Minaud et à Mme Vergnières pour la préparat...
-- Mr et Mme Dubreuil
La réalisation soignée de notre petite maison nous ravis d'autant que Zigliani Batisseur nous a permis de participer à la conception intérieure et extérieure ce qui nous attache encore plus à notre no...
-- Mr et Mme Gillet
Merci à Monsieur Nadalié et à Monsieur Minaud pour leur disponibilité ainsi que leur accompagnement tout au long de ce projet. Nous sommes entièrement satisfaits de la qualité et du délai de la réalis...
-- Mr et Mme Cohen Skaui

Quelques uns de nos labels